… B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant des caractéristiques similaires et … salades, dans la fabrication de la margarine, etc. Elles servent également à fabriquer des produits industriels tels …
… artificielles 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend : 1) Les châles , articles de … écharpes ou châles légers, généralement en dentelles, qui se posent sur la tête et tombent sur les épaules. 4) Les …
… OU GAINES DE CAOUTCHOUC OU DE MATIERES PLASTIQUES La présente catégorie de produits couvre les fils textiles, les … de les rendre aptes à adhérer au caoutchouc dans lequel ils seront incorporés lors de la fabrication ultérieure … apprêt en matière plastique, utilisés dans la fabrication, selon le cas, de raquettes, de lignes pour la pêche, de …
… ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, parties et … que ces pièces ne soient pas d'une importance telle qu'on puisse les considérer comme constituant déjà par elles‑mêmes … simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés, avec adjonction d'autres matières (par galonnage, …
… de race pure 0102.39 ‑ - Autres 0102.90 - Autres La présente position comprend tous les bovins, de la … explicative de sous‑positions. N° 0102.21 et 0102.31 Au sens du n° 0102.21 et 0102.31, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par …
… bien on oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants oblitérés, ou … jour » et qui sont pourvues d’un timbre‑poste (ou d’une série de timbres‑poste) oblitéré à la date du jour de son …
… que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin … épingles ( autres que de parure) en cuivre non dénommées ni comprises ailleurs. 2) Les réservoirs, foudres, cuves et …
… le bétail, pinces pour tubes et raccords de tubes, à poser ou enlever les goupilles et les goujons, pinces à … les œillets, etc. 2) Tenailles (tenailles ordinaires, tricoises, tenailles de forgerons, etc.) 3) Brucelles … Cisailles à métaux et outils similaires , y compris ceux utilisés pour le découpage des métaux en feuilles, en fils, …
… température. Ces huiles et autres produits sont constitués essentiellement par des mélanges d'hydrocarbures aromatiques et d'autres composés aromatiques. Ils comprennent notamment : … qui sont obtenus par distillation de goudrons de houille de basse température ou d'autres goudrons minéraux, par …
