WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
… céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme …
Explanatory notes
… du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme … matières colorantes et autres préparations : 3206.41 - - Outremer et ses préparations 3206.42 - - Lithopone, autres …Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans …
Explanatory notes
… et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans … pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et … séchoirs à air chaud ( flue‑curing ), soit encore par feux ouverts ( fire‑curing ). Une fois séchées et avant emballage …Legal note
… pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et … chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.- Au sens du n° 2403.11, il faut entendre …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …