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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre 6903.20 - … d'alumine et de silice (SiO 2 ) 6903.90 - Autres Sont rangés dans la présente position tous les ouvrages en céramique réfractaire …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… , obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène. Ils comportent des chaînes latérales relativement longues et ne sont pas des produits du genre de ceux cités dans la … du n° 27.07.  Les alkylbenzènes en mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes … pour la fabrication des ouvrages façonnés en zinc pour le bâtiment, du n°  79.07 ; le fil de zinc sert surtout de …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs partiellement ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position … comprend : 1)    Le tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles et les feuilles séchées ou fermentées, ces feuilles pouvant être entières ou écôtées, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… braunite ou la manganite (sesquioxydes de manganèse), qui sont réduits en métal. On l'obtient aussi par électrolyse. On peut se borner à obtenir … ferro‑alliages. Le manganèse est un métal gris rosé, très cassant et très dur. Il n'est presque pas employé à l'état …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1)    Le cuivre noir . Ce produit … de la matte, le soufre, le fer et les autres impuretés sont oxydés . La teneur en cuivre est normalement d'environ … un affinage électrolytique complémentaire. Les anodes se présentent généralement sous forme de plaques coulées munies …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… ‑ Fil machine en fer ou en aciers non allies. 7213.10 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours … - - Autres Le fil machine est défini à la Note 1 l) du présent Chapitre. Ce produit est principalement destiné à la …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… en bismuth, y compris les déchets et débris. 8106.10  -  Contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth 8106.90  -  Autres Le bismuth se rencontre à l'état natif. Mais on l'obtient principalement soit comme sous‑produit de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… MILLET ET ALPISTE Ce groupe couvre : 1)    Le sarrasin qui appartient à la famille des polygonacées, tout à fait différente de la famille des graminées, dans laquelle rentrent la plupart des autres céréales; on l'appelle aussi …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus solides de la distillation (ou … lignite à basse température. Les cokes et semi‑cokes de la présente position peuvent être pulvérisés ou agglomérés. Le charbon de cornue …

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