… de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'ilménite, titanate de fer. b) Le rutile, l'anatase, la brookite , oxydes de titane. Sont exclus de la … position les minerais de titane finement broyés pour servir de pigment ( Chapitre 32 ). …
… 10.05 ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs … ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de semence couvre seulement le maïs qui est considéré par les autorités …
… moins de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents degrés de pureté, présenté en masses, … similaires, ou en grenailles. Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par trempage ou dépôt …
… autre élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses différents degrés de pureté, depuis le plomb impur et le … plomb argentifère jusqu'au plomb électrolytique affiné, en masses, blocs, lingots, saumons, plaques, pains, baguettes, …
… 5508.20 ‑ De fibres artificielles discontinues La présente position couvre les fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici …
… ‑ Autres 5204.20 ‑ Conditionnés pour la vente au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici …
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à parois … multiples dont le type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à … verre flotté, parfois même verres martelés ou cathédrale) séparées par une couche d'air déshydraté ou de gaz inerte …
… plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une … 3925.20 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 3925.30 - Volets, stores (y compris les stores … articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que les articles mentionnés dans …
… de lin. 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire … (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être …
… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de … de draps de lits, de linge de table, etc. Les tissus de lin servent en outre à la confection d'enveloppes de matelas, de …
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