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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour … , munis d'un interrupteur, de prises de courant, etc., pour l'équipement d'éclairage des cycles; les lampes alimentées par pile , conçues pour être montées sur des cycles. 3) Les phares de tous genres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou …
Explanatory notes
… dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou … sulfures, hexaméthylènetétramine, mercaptobenzothiazol, etc.) associés fréquemment à des activateurs inorganiques … réaction tels que les mélanges de composés organiques de l'étain obtenus à partir de mélanges d'alcools gras du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
Explanatory notes
… les deux éléments, c'est‑à‑dire la lampe proprement dite et la source d'énergie, sont assemblés en connexion directe, … d'éclairage et source d'énergie) qui sont conçues pour être utilisées à la main ou sur la personne, ou encore pour … général utilisées par les bijoutiers, horlogers, médecins, etc., à l'exclusion des lampes spécialement conçues pour le …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, …
Explanatory notes
… substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, … ou des farines de blé, de maïs, de riz, de pommes de terre, etc. Ces semoules ou farines (ou mélanges des deux) sont … de façon à obtenir une pâte dans laquelle peuvent également être incorporés d'autres ingrédients (par exemple, des …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La présente … de cheval de forme spéciale, les paletots pour chiens, etc. Sont exclus de cette position : a) Les accessoires … et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément ( Section …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement …
Explanatory notes
… la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement … en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères de l'éthylène 3916.20 ‑ En polymères du chlorure de vinyle … également compris dans la position les produits qui ont été simplement coupés de longueur, lorsque la longueur …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral …
Explanatory notes
… constitués par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et qui sont employés pour le revêtement des routes. 2) … cas, pour obturer des fissures, comme produits de moulage, etc. Certains produits de cette position sont agglomérés en pains ou blocs destinés à être refondus avant l'usage. Les pains en blocs de ce type …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue …
Explanatory notes
… utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue … en titre, qu'ils soient présentés en cylindres, en barres, etc., ou qu'ils soient découpés en disques, plaquettes ou formes analogues. Ces cristaux peuvent être polis ou non et être recouverts ou non d'une couche …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou …