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Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… à l'intérieur devant les fenêtres ou qui sont utilisés pour fermer une scène de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux … ou de décoration. La présente position comprend également les étoffes de longueur indéterminée ayant subi un … de la présente position et ce, après une main‑d'oeuvre élémentaire : tel est le cas notamment des pièces d'étoffe …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… 1605.57 ‑ ‑ Ormeaux 1605.58 ‑ ‑ Escargots, autres que de mer 1605.59 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres invertébrés … : 1605.61 ‑ ‑ Bêches-de-mer 1605.62 ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour … fils de soie de la position précédente, ne sont donc pas formés de fibres continues, mais de fibres discontinues; ces … (bourrette). Les fils de bourrette de soie sont de qualité nettement moins bonne que les fils de schappe; ils sont …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine cardée, mais non peignée . Les fils dits … à partir de mèches qui, outre le cardage, ont subi les mêmes ouvraisons de filature que les mèches de laine peignée … sont constitués soit par des fibres courtes, soit par un mélange de fibres courtes et de fibres longues; ils sont, en …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… 6006.23 - - En fils de diverses couleurs 6006.24 - - Imprimées               - De fibres synthétiques : 6006.31 - … en outre exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( … de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06 , ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… un appareil photographique, un appareil photographique numérique ou un caméscope. Le trépied est équipé d'une tête panoramique basculante permettant une rotation à 360°. Il est également équipé …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… vivants de l'espèce bovine (+).               - Bovins domestiques : 0102.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0102.29 … javanicus ). C)    Les animaux du sous-genre Poephagus , comme les yaks du Tibet ( Bos grunniens ). 2)     Les … ). C)    Les animaux du genre Bison , à savoir le bison d'Amérique ( Bison bison ) ou « le buffalo » et le bison …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… ou végétales. Les premières sont les plus importantes, notamment le blanc d'oeuf (ovalbumine), l'albumine du sang … de la chaleur.        La présente position comprend également les concentrats de protéines de lactosérum qui … albumine de sang ( n° 05.11 ). b)    Les albuminates de métaux précieux ( n° 28.43 ) et les autres albuminates qui …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… d'abord le protoxyde de plomb non fondu ou massicot sous la forme d'une poudre jaune clair, puis, lorsque la température … couvre ces deux produits et plus particulièrement le deuxième. On les obtient également comme sous‑produits de l'extraction de l'argent à …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… ‑ ‑ De dinde 1602.32 - - De volailles de l’espèce Gallus domesticus 1602.39 ‑ ‑ Autres               ‑ De l'espèce … Epaules et leurs morceaux 1602.49 ‑ ‑ Autres, y compris les mélanges 1602.50 ‑ De l'espèce bovine 1602.90 ‑ Autres, y … 16.01 , des extraits et jus de viande du n° 16.03 . Y sont notamment inclus : 1)    Les viandes et abats cuits de …

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