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Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

…               - Ferromanganèse : 7202.11 - - Contenant en poids plus de 2 % de carbone 7202.19 - - Autres … Les ferro-alliages diffèrent de la fonte par le fait qu'ils contiennent une quantité plus faible de fer servant de … (wolfram), silicium, bore, nickel, etc.) et qu'ils peuvent contenir en poids 2 % ou moins de carbone. Les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1 > 7409.19

Classification opinions

… tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : 1957 + 1968 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21

Classification opinions

… tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : 1957 + 1968 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… cercles pour fûts, ferrures pour lignes électriques (colliers, supports, consoles, etc.), dispositifs de suspension ou de fixation … clôture, tuiles ( à l'exclusion de celles utilisées dans la construction, n° 73.08 ) et gouttières, colliers de serrage …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Explanatory notes

… Poudres à lever préparées A.‑ LEVURES La présente position couvre aussi bien les levures vivantes, ou levures actives, … des phénomènes de fermentation; elles sont essentiellement constituées par certaines espèces de micro‑organismes … genre Saccharomyces ), qui se reproduisent normalement au cours de la fermentation alcoolique. Toutefois, les levures …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… d’olive brute 1510.90 ‑ Autres La présente position couvre les huiles obtenues à partir d'olives autres que les … des huiles d’olive du n° 15.09.  Cette pâte résiduelle contient encore un pourcentage variable d’eau et d’huile Les … huiles ou des fractions du n° 15.09.  Le mélange le plus courant est constitué par le coupage d'huile de grignons …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… étant alors alimenté par une bouteille d'oxygène ou d'air comprimé portative; dans d'autres cas, ils peuvent être … par un tuyau relié à une source d'air comprimé extérieure : compresseur, réservoirs, etc. ou même simplement à l'atmosphère, pour certains appareils conçus pour être utilisés sur de courtes distances. Relèvent …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… 71.18 - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La … présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris celles en métaux précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures ou des inscriptions …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… 1. Isolant thermique à l'aspect floconneux, destiné à être utilisé dans les greniers, les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.99

Classification opinions

… à la fabrication des pâtes à mâcher ( « chewing gum » ) et consistant en granulés formés par le mélange de plusieurs …

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