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Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… fer ou en acier (+).             ‑ Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets et articles … de fer ou d'acier 7326.90 ‑ Autres Dans cette position sont englobés les ouvrages en fer ou en acier obtenus par …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

…               ‑ Magnésium sous forme brute : 8104.11 ‑ ‑ Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium 8104.19 ‑ ‑ …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… et produits cousus‑tricotés               ‑ Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… même en fascicules 4901.99 - - Autres La présente position couvre d'une manière générale tous les ouvrages de … articles destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, à l'exception des articles destinés à la publicité et de ceux relevant d'autres positions plus spécifiques de ce Chapitre et notamment des n …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… HETEROCYCLIQUES, ACIDES NUCLEIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES CONSIDERATIONS GENERALES Les composés … organo-inorganiques visés dans les n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule comporte, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… ‑ Résines phénoliques 3909.50 ‑ Polyuréthannes La présente position couvre  : 1)    Les résines aminiques       Elles résultent de la condensation des amines ou des amides avec des aldéhydes …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… 4814.20 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, … Autres A.‑ PAPIERS PEINTS ET REVETEMENTS MURAUX SIMILAIRES Conformément à la Note 9 du présent Chapitre, l'expression … supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds et qui répondent, en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… parties I.- LAMINOIRS ET TRAINS DE LAMINOIRS Les laminoirs sont des machines destinées à la mise en forme des produits …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre. 8708.29 - - Autres 8708.30 - Freins … 8708.40 - Boîtes de vitesses et leurs parties 8708.50 - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2938

Explanatory notes

… LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre, le … être obtenus à partir d'un composé de départ de la position concernée et qui présentent les caractéristiques …