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Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… floconneux, destiné à être utilisé dans les greniers, les cavités murales, par exemple. Ce produit est obtenu à partir de vieux journaux ou d'autres déchets de … par trituration en particules fines, puis ignifugés par traitement chimique. Adoption : 1987 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… des véhicules automobiles. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… à l’alimentation humaine, dont la pellicule de saponine a été retirée après récolte. La pellicule de saponine, qui ne peut être vue à l’œil nu, est retirée par lavage, par traitement mécanique ou par la combinaison d’un lavage et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.90

Classification opinions

… 1. Chevalet de table muni d'un tiroir en vue de ranger du matériel artistique. D'une hauteur de 10 cm (à l'état plié) pour une largeur de 40 cm et une profondeur de 38 cm, il peut soutenir des toiles ou des panneaux d'une hauteur maximale …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

Classification opinions

… 1. Fils spiralés présentés en longueur indéterminée, constitués par un fil d'acier galvanisé, de … pour la confection des dossiers et des fonds de sièges, la literie, etc. Adoption : 1965 … 2. Assemblages de ressorts à …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90

Classification opinions

… 1. Mélange de jus non fermentés contenant des épices (gingembre) , constitué de … (4 %) et de gingembre (2 %). Le produit, conditionné en bouteilles pour la vente au détail, est prêt à être consommé. Application des …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… 1. Sac à couette (« Quilt bag ») constitué d’une face avant en … les autres faces en nontissé (65 g/m 2 ) de matières textiles synthétiques ou artificielles du chapitre 56, d’une … en nontissé (75 g/m 2 ). Il est conçu pour emballer des couettes destinées à la vente. Application des RGI 1 et 6. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant au moins 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… 1. Matières filtrantes formées par la superposition de plusieurs voiles de fibres textiles synthétiques liés entre eux par des matières plastiques, enduites sur une face d'une matière agglutinante et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40

Classification opinions

… et robinets) et des éléments en métal (bâti tubulaire, moteur électrique avec variateur de vitesse, bainmarie à chauffage électrique avec dispositif …

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