Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de …
Explanatory notes
… que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de … mousse, émulsification, action mouillante, par exemple), d’où le nom d’agents de surface . Toutefois, les produits qui …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que …
Explanatory notes
… ‑ Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que … support passe dans un bain de colle, puis dans une chambre où, sous l'action d'un champ électrostatique à haute …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le … ni d'autres caractéristiques électriques. 8487.10 ‑ Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les parties non électriques de machines, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …