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Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… reporter à la partie I de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la présente position, les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne présentent pas le phénomène de la radioactivité, et leurs …

Section II

Explanatory notes

… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. … soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. … soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… DE CAOUTCHOUC, RECOUVERTS DE TEXTILES A condition qu'ils soient recouverts de textiles par guipage ou tressage, par exemple, entrent dans ce groupe les fils simples, de caoutchouc, quel … OU GAINES DE CAOUTCHOUC OU DE MATIERES PLASTIQUES La présente catégorie de produits couvre les fils textiles, les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. … Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent du n°  26.20 . Les déchets de cuivre de la présente …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

…               - Chicorées : 0705.21 - - Witloof ( Cichorium intybus var. foliosum ) 0705.29 - - Autres Cette position … les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises également ici les chicorées ( Cichorium spp. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… ou de poils fins 6206.30 ‑ De coton 6206.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… utilise généralement une solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , tels que le bisulfite de calcium … d'ammonium (sulfite acide d'ammoniaque), qui entrent dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° 47.02). La solution peut également contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est très …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… ou fonds de robes et jupons : 6208.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6208.19 - - D'autres matières … ou artificielles 6208.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour … articles similaires), autre qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les pyjamas, les déshabillés …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les tubes, tuyaux et accessoires de … construction d'appareils pour les industries chimiques ou alimentaires et pour la fabrication de la pâte à papier, de …

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