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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… à laver (même électriques et de tout poids) à usage domestique ou des types utilisés dans les blanchisseries , … rotatifs destinés à assurer le brassage ou la circulation continue du liquide et des articles traités, ou parfois un … imprimant au liquide un mouvement oscillatoire à haute fréquence. On range, en outre, ici lesdites machines …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… sont eux‑mêmes des réducteurs utilisés dans les industries chimiques, les industries textiles ou la sucrerie, … incolores. Produit réducteur, il est utilisé en synthèse organique, dans l'industrie des colorants, en teinture ou … ou de zinc , qui peuvent être stabilisés par des procédés analogues, sont des produits semblables, qui ont les mêmes …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… en masse, de largeur et d'épaisseur régulières et de grande longueur, ce qui les différencie des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est obtenue à partir de rondins de bois tendre (peuplier, … comme matière de charge dans l'industrie des matières plastiques et elle sert à la fabrication du bois artificiel …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… pain, planches à hacher et articles similaires 4419.12 - - Baguettes 4419.19 - - Autres 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le service de la table ou pour la cuisine, en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… 6211.32 - - De coton 6211.33 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6211.39 - - D'autres matières textiles … 6211.42 - - De coton 6211.43 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6211.49 - - D'autres matières textiles … de ski, aux maillots, culottes et slips de bain ainsi que celles de la Note explicative du n° 61.14 relative aux …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… dessin destiné à être exécuté) et des fils, même coupés de longueur (fils brodeurs, fils pour le poil des tapis, par … des tapisseries à l'aiguille; il est à noter, toutefois, que ces pièces de tissu doivent conserver malgré tout leur … rapport aux travaux à exécuter et ne jamais consister, par conséquent, en articles déjà parvenus à un stade …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir … ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un traitement thermique entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… ou de tricots, de déchets de fils, etc. L'effilochage est effectué essentiellement au moyen d'effilocheuses ou de … machines du type Garnett (dans ce dernier cas, les fibres obtenues sont fréquemment appelées garnettés ). Les effilochés de laine, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… fillettes. 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles … de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils soient propres à … comprend des produits et des déchets végétaux ainsi que des résidus ou des sous‑produits obtenus au cours de … industriels de traitement de matières végétales en vue de l'extraction de certains de leurs composants. Elle …

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