… III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, … les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la … et autres formes primaires - Autres : 7218.91 - - De section transversale rectangulaire 7218.99 - - Autres Les …
… 28.23 ‑ Oxydes de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est l'oxyde titanique ou … de 4, de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. La présente position couvre le dioxyde de titane non mélangé ni …
… ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en … trench‑coats, gabardines, canadiennes, parkas, gilets matelassés. La présente position ne comprend pas : a) …
… en métal, en matières plastiques ou en autres matières, s’engrenant les unes dans les autres sous l’action d’un … plastiques, chacun de ces rubans comportant sur l’un de ses bords un profil particulier, qui s’emboîte sous l’action d’un curseur dans le profil …
… 7603.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces … les poudres et paillettes d'aluminium sont, en outre, utilisées en pyrotechnie, en aluminothermie, pour la …
… de la distillation des goudrons de houille de haute ou de basse température ou des autres goudrons minéraux. Il … un produit de couleur noire ou brune, mou ou cassant, qui sert notamment à la fabrication d'électrodes, de goudrons … d'air est analogue au brai non insufflé, et reste classé ici. Le coke de brai , visé ici, est le résidu ultime …
… forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres résidus … très appréciés. Les résidus de la présente position peuvent seprésenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou …
… ou réfrigérés 0206.90 ‑ Autres, congelés Relèvent de la présente position les abats comestibles tels que : la tête … l'hypophyse. Pour les principes à appliquer pour le classement des abats, voir les Considérations générales du …
… maltage. Le grain d'orge maltée est légèrement ridé dans le sens de la longueur. Il est blanc à l'intérieur, jaune brun … la craie. Placé dans l'eau, il surnage habituellement et s'effrite facilement, alors que le grain non malté tombe au … visiblement destinés, en raison de leur conditionnement, à servir comme succédanés de café, qui vont au n° 21.01 . …
… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués …
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