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Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… complexe (y compris des liaisons doubles ou des cycles). Parmi les sulfamides qui sont des substances surtout … on peut citer : 1) N-Alkylperfluorooctane sulfonamides * . Par exemple : N-Méthylperfluorooctane sulfonamide et …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… implicitement dans d'autres positions du présent Chapitre (par exemple les couteaux à foin ou à paille du n°  82.01 et autres articles mentionnés ci‑dessous … moins soignée que ceux de la catégorie précédente; parmi ces couteaux, on peut citer :        Les couteaux de …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, béliers et agneaux et, d'autre part, les chèvres, boucs et chevreaux, des espèces …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… ayant subi des avaries, de bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs appareils de navigation, de leurs organes moteurs, etc. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… et débris de nickel. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la … ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de nickel refondus ( n°  …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… et débris de plomb. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la … ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de plomb refondus ( n°  78.01 …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la … ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de zinc refondus ( n°  79.01 …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… déchets et débris d'étain. La présente position ne comprend pas  : a)    Les scories , cendres et résidus de la … ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'étain refondus ( n°  80.01 …

Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les principaux minerais de molybdène classés généralement sous … de molybdénite grillés (oxyde molybdique technique obtenu par simple grillage de concentrés de molybdénite). Est …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position …

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