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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas …
Explanatory notes
… mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas … partie I‑A des Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a) contenir moins de 85 % en poids de coton; b) être mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des … couvre exclusivement les minéraux boratés naturels, dans l'état où ils sont extraits ou obtenus sous forme de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids … partie I‑A des Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a) contenir moins … de 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues; b) être mélangés principalement ou uniquement avec du coton; …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, …