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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… 1. Machine portative autonome pour le conditionnement de l'air , constituée de … pour une plus grande mobilité et possède deux poignées pour permettre son déplacement. L'unité peut être dotée d'un tuyau …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… déchets textiles d'origine végétale. Du point de vue du commerce international, les pâtes de beaucoup les plus importantes sont les pâtes de bois, dites pâtes mécaniques, pâtes chimiques, pâtes mi-chimiques ou … etc. Les pâtes sont généralement présentées en feuilles, même perforées (sèches ou humides), pressées en balles, mais …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+).               - Simplement laminés à chaud : 7211.13 - - Laminés sur les … - - Autres 7211.90 - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s  72.08 et … donner des produits plus minces et possédant un fini de meilleure qualité. Les feuillards sont également obtenus par …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… Le fromage frais est un fromage qui n'a subi aucun mûrissement (affinage) et qui est prêt à être consommé peu de temps après sa fabrication (Ricotta, … fromages qui sont enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits, restent compris dans la présente position, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… 1. Pantalon pour femmes en étoffe de bonneterie légère (87 % de polyester et … inférieures sont ourlées. Ce pantalon constitue un élément d'un ensemble pour femmes comprenant également un T-shirt à manches longues, lequel est classé …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… présentés ensemble et non montés , appartenant au même modèle de motocycle et énumérés comme suit : - un tableau de bord; - un moteur à …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… obtenus à partir de la houille.               ‑ Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille … briquettes, etc.), ainsi que les briquettes et combustibles agglomérés analogues, qui ont été carbonisés pour qu'ils …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… constituées par des vins provenant exclusivement de la fermentation de raisins frais du n° 22.04 et préparés à … fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories de boissons précitées … plantes ou de substances aromatiques ( n° 22.06 ). b) Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs partiellement ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position … entières ou écôtées, rognées ou non, brisées ou découpées même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne … d'un produit prêt à être fumé.        Les feuilles de tabac mélangées, écôtées, puis saucées dans un liquide de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… - Autres : 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - - Autres Le fil machine … destiné à la fabrication du fil du n°  72.17  mais trouve également d’autres applications notamment dans le bâtiment (par exemple, sous forme de …