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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni …
Explanatory notes
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni … ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et … 6) Les résidus de la décortication des graines de moutarde. 7) Les résidus de la préparation de succédanés …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. …
Explanatory notes
… absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. 7005.10 - Glace non armée, à couche … ou non réfléchissante. La glace de cette position est utilisée notamment pour la garniture des portes et fenêtres, …Section XIV
… OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . - Cuirs et peaux … cuirs de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés sont utilisés plus particulièrement pour la confection …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances. …
Explanatory notes
… balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances (+) . 8423.10 ‑ Pèse‑personnes, y compris … et bascules ensacheuses ou doseuses - Autres appareils et instruments de pesage : 8423.81 ‑ ‑ … (balances romaines, bascules, etc.), soit par indication automatique des poids par aiguille et cadran ou tout autre …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) …
Explanatory notes
… entraînés par un organe moteur). Ces appareils peuvent être utilisés à des fins militaires ou pour le transport des … des engins dont la mission consiste à placer une charge utile donnée sur une trajectoire constituant une orbite … excédant 7.000 m/s. 4) Les véhicules lanceurs de charges utiles sous-orbitaux qui suivent une trajectoire parabolique …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. …
Explanatory notes
… ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. 0601.10 ‑ Bulbes, … couvre également les bulbes, oignons, etc., de plantes non utilisées à des fins ornementales, tels que les rhizomes de rhubarbe, ainsi que les griffes d'asperges. Sont toutefois exclus de la présente position certains bulbes, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication … par soufflage 8477.40 - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer - Autres machines et …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.20
… Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents …