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Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à d'autres matières. (En ce qui … (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

… HYPOCHLORITES Ce sont les plus répandus; ils sont appelés parfois chlorures décolorants , en raison de leur … désigné commercialement sous le nom d' eau de Javel . On le prépare, soit par électrolyse du chlorure de sodium en …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… On y range notamment : 1)    Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la … (pharmacies, confiseries, etc.). 7)    Enfin, d'autres articles, tels que manches de couteaux et de couverts de … etc. Sont exclus de la présente position : a)    Les dents artificielles en céramique ( n° 90.21 ). b)    Les jouets, …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les récipients de tout genre et … l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3)    Les articles de ménage, tels que la vaisselle de table, les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… la fabrication de potages ou de mets. L'orge diffère de la plupart des autres céréales en ce que, pour de nombreuses variétés ( orges vêtues ), les bractées ou pellicules, adhérant fortement aux grains, ne se séparent pas par le simple battage ou le vannage. Les orges …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… coton               ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles : 6305.32 - - Contenants souples pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de … de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… triporteurs conçus généralement sous la forme d'un ensemble articulé comprenant une caisse, parfois isotherme, reposant … monocycles et les bicyclettes spécialement conçus pour les artistes de music‑hall, caractérisés par leur légèreté, des … roues latérales, généralement fixés au moyeu de la roue arrière. 6)    Les bicyclettes de courses. 7)    Les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… tous genres, à condition que l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu ou toute autre matière. Ces calendriers … Toutefois , la présente position ne comprend pas les articles qui ne tirent pas leur caractère essentiel de la …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… est l'écorce intérieure de jeunes branches de certains arbres de la famille des Laurus . L a cannelle du type … par l’écorce de jeunes branches de l’arbre ou de l’arbuste Cinnamomum zeylanicum Blume , dénommée communément …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… ou stratifié à l'aide de caoutchouc et celles fabriquées à partir de fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, … un rapport de rotation constant entre les poulies.  L'article dans son ensemble est souvent simplement désigné …

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