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Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… ils se présentent. Figurent notamment ici : le kieselguhr, la tripolite, la diatomite et la terre de Moler. Bien que … par calcination (sans addition d'autres matières) ou par lavage à l'acide. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des articles … 8 du présent Chapitre, les articles du n° 62.14 du type foulards (carrés). Ces derniers sont, en général, portés sur …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… pièces, indépendamment du cadran, des aiguilles et de la tige de remontoir (par exemple, l'échappement ou le pont … monté auquel manquent certaines pièces, indépendamment de la pile (par exemple, l'affichage, une partie du circuit électronique ou des …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à la main. Les revolvers sont des armes à feu à canon unique … a)    Les pistolets d'abattage à cheville, les pistolets lance‑fusées (pour signalisation, etc.), les pistolets et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… raccords, par exemple).               - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres … vulcanisé non durci, ainsi que les tubes et tuyaux dont la paroi en caoutchouc vulcanisé est renforcée par une … a été revêtu, en vue d'en assurer l'étanchéité, à l'aide de latex de caoutchouc ou comportant une âme constituée par un …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… ou de véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position couvre les parties des appareils … 9) Les réservoirs à combustible, y compris les réservoirs largables. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… du présent Chapitre, autres que  : 1)    Ceux visés par la Note 1 de ce Chapitre, tels que :         a)      Les … articles à usages techniques, tels que joints, rondelles et similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), … ( Section XV ) et les articles similaires en matières plastiques ( Chapitre 39 ). 2)    Ceux couverts par la Note …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… B)   Avec une gaine protectrice en bois ou en matière plastique ou quelquefois formée de plusieurs couches de … tendres à base d’argile, de craie, de colorant, de gomme laque, de cire, d’alcool et de térébenthine. 6)    Les …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… appareils de détection infrarouge ainsi que de matériels de brouillage des émissions radio.              Les bâtiments de … bateaux équipés pour la recherche scientifique; les navires laboratoires; les frégates météorologiques. 5)    Les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres … kaoliniques tels que la kaolinite, la dickite, la nacrite, l'anauxite et l'halloysite. Même calcinées , ces argiles …

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