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Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position couvre toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des dessus en une matière …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… - - Autres 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le service de la table ou pour la … ou d'ornementation. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle 4011.90 - Autres Les articles visés ici sont destinés à équiper les roues de véhicules et de … de jouets, de machines, de matériel d'artillerie, etc. Ils peuvent être munis ou non de chambre à air. ° °   ° Notes …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués avec des … avec des ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 et qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici des fils, ficelles, cordes et …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… ou réfrigérés 0207.55 ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes … réfrigérés ou congelés, des volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au n° 01.05. Les abats de volailles qui …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… craies phosphatées. 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et les … mélangées à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont moulus afin …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des pneumatiques) et des déchets ou rognures de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… 75.04 ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les poudres et paillettes de nickel … de toutes espèces, quel que soit l'usage auquel elles sont destinées. Les poudres sont définies à la Note 8 b) de … de chlorure de nickel et d'autres sels de nickel, comme liants pour les carbures métalliques, pour la production …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types manifestement … ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, … temporaires, etc.). Ces articles, même encadrés, peuvent être en ardoise ou en ardoisine (ardoise …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… Autres que de conifères Les pâtes à la soude ou au sulfate sont obtenues par cuisson du bois, généralement sous la forme de petits morceaux, dans des solutions fortement alcalines. Dans le cas de la pâte à la soude, la … de soude caustique modifiée. Les termes pâte au sulfate trouvent leur origine dans le fait que du sulfate de sodium, …

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