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Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… souples pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de … normalement utilisés pour l'emballage des marchandises (en vue de leur transport, de leur stockage, de leur vente, … proviennent de balles déjà utilisées, mais incomplètement décousues et qui n'ont pas le caractère de véritables sacs, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… en faisceaux d'écorces blondes de l'épaisseur d'une carte à jouer, enroulées et emboîtées les unes dans les autres. La … ) et du type Viêt-nam ( Cinnamomum loureirii Nees ), connue également sous le nom de casse ou cannelle commune, … au tamis et séchées. Ce sont de petits corps en forme de massue, dont la longueur n'excède généralement pas 1 cm. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… du n° 04.02 additionné de faibles quantités de ferments lactiques pour être utilisé dans la préparation de produits … à l'état cristallisé, de façon à obtenir du lait caillé lorsque, pour le reconstituer, il est mélangé à de l'eau. … pour autant qu’aucune de ces substances ne soit utilisée en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… de pétrole légèrement modifié par insufflation d'air, et analogue au bitume non insufflé, reste classé dans la … proportion d'huile de pétrole), solubles dans l'eau, tels que ceux de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines ( … qu'ils ne soient pas repris dans une position plus spécifique). c)     Les acides naphténiques , bruts ou purifiés ( …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, autres que ceux relevant de la Section XI (voir la Note 3 du … l’art dentaire ou l’art vétérinaire sont des gants à usage unique, fournis en emballage stérile ou en paquets non stériles, présentant une grande étanchéité à …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… paragraphe B) 2); et 3 ° )   les articles en luffa, tels que tampons et gants pour frictions, même doublés. Sont … et les articles de ménage ou autres articles d'économie domestique. 7)    Certains motifs décoratifs pour modistes … ont le plus souvent la forme d'un cône creux et sont constitués par des tiges de paille ou de matières similaires …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… ‑ Palplanches 7301.20 ‑ Profilés Les palplanches sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, … effet, soit des palplanches pliées, soit des palplanches que l'on cisaille longitu­dinalement, les éléments ainsi … ont une forme ondulée. Les palplanches‑colonnes sont constituées par deux palplanches soudées. Les palplanches …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… Les sons, formés par les enveloppes extérieures des grains auxquelles adhèrent encore une partie de l'endosperme et un peu de farine. 2)   Les remoulages (ou issues), obtenus au cours des opérations secondaires de la … On range également dans cette catégorie : 1)   Les résidus recueillis dans les installations de stockage (silos, cales …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… 12.03 ‑ Coprah. Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; il est utilisé pour … humaine. Cette position ne comprend pas la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, propre à …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… 7222.19 - - Autres 7222.20 ‑    Barres simplement obtenues ou parachevées à froid 7222.30 ‑    Autres barres …