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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids …
Explanatory notes
… 55.14 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales …