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Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend les fruits … servent essentiellement de matière première à diverses industries alimentaires (confiturerie, préparation de fruits …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques … XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de laine peignée ou de poils fins peignés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les tissus pour vêtements, …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… ‑ Complètement ou partiellement dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la … dégraissée (débeurrée). Ce produit, qui sert à la fabrication du cacao en poudre, est aussi utilisé comme …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… position ne comprend pas  : a)    Les fils de bronze fins, stériles, pour sutures chirurgicales ( n°  30.06 ). b)    … ( n°  83.11 ). f)     Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués) ( n°  85.44 ). g)     Les cordes …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… poids de fibres synthétiques discontinues. Ces tissus, très variés, sont utilisés suivant leurs caractéristi­ques, pour … la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… Shampooings 3305.20 ‑ Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ … pharmaceutiques ou désinfectantes, ou présenter des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques (voir la Note 1 … les teintures et les produits décolorants pour cheveux; les rince‑crèmes. Les préparations destinées à être appliquées …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… - ‑ Anguilles ( Anguilla spp. ) 0301.93 - - Carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , … de l'Atlantique et du Pacifique ( Thunnus thynnus, Thunnus orientalis ) 0301.95 - - Thons rouges du sud ( Thunnus … sont normalement transportés dans des conditionnements appropriés (aquariums, viviers, etc.) leur permettant …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… même émaillées 7324.29 ‑ ‑ Autres 7324.90 ‑ Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand … être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous … ou tubs, bassins et douches à injection, seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, vases de nuit, cuvettes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… par un acide, ou par oxydation électrolytique de l'acide sulfurique suivie de distillation. C'est un liquide … concentré. Le peroxyde d'hydrogène est présenté dans des touries. Le peroxyde d'hydrogène est très instable en milieu … de petites quantités de substances stabilisatrices (acide borique, acide citrique, etc.) dont la présence n'a pas pour …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… déchets. Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante coquille, au point de vue industriel, est celle qui fournit la nacre de perle. La …

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