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Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… la résistance à l'action des acides. La crocidolite est la forme amiante de la riébeckite. Elle apparaît sous forme de … magmatique, acide, riche en alkali, et aussi dans la pierre métamorphique, d’une couleur allant de bleu foncé à noir ou … du broyage de la roche, brutes, battues, nettoyées ou même triées (assorties de longueur), ainsi que l'amiante en …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans adjonction de liant, de manière à former des blocs ou plaques de faible consistance. Les fibres végétales peuvent être employées seules ou en mélange avec des fibres d'amiante; toutefois, dans ce …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… véhicules sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur et les essieux; il en est ainsi des caisses … ou châssis‑carrosseries ) dans lesquels les éléments du cadre du châssis sont intégrés à la carrosserie. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… 3)    Les garnitures de portes, de fenêtres ou de meubles, telles que poignées et boutons, plaques de propreté … plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même comportant une illustration ou un texte imprimés, sauf … s'ils sont lumineux ( n° 94.05 ). 5)    Les bouchons dits mécaniques , pour bouteilles de bière ou de limonade, munis …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… recuit), par étirage à froid, redressage ou par d'autres méthodes qui leur confèrent un meilleur fini. Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… 1. Mât intumescent en matières minérales thermo-expansibles , … feuilles et qui, à l'état expansé, exerce une pression qui permet de maintenir en place le monolithe céramique d'un pot … non expansée (45 à 60 % en poids), conférant la propriété intumescente; - liant organique (5 à 9 % en poids), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… centrifuges », pour le nettoyage et le décapage des pièces métalliques, composées généralement d'un tonneau tournant horizontal, dans lequel les pièces en mouvement sont soumises à l'action de jets de grenailles … tournant à grande vitesse, sans intervention de l'air comprimé. Adoption : 1959 … 2. Appareils de nettoyage à jet …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… à base de plâtre (coloré ou non), lesquelles consistent en mélanges tels que le stuc (plâtre gâché avec une solution de … une solution de gélatine ou de colle forte - et renforcé de mèches d'étoupes textiles), le plâtre aluné et en … surface; ils peuvent aussi comporter une légère armature en métal ou autres matières. Ils consistent soit en panneaux, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62

Classification opinions

… ou soufre organique présent dans le combustible, d’un système de gestion de la puissance électrique qui convertit … d’une conduite pour l’alimentation en combustible, d’un système de traitement de l’eau, d’un compartiment de préservation de la …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés pour affranchir la correspondance ou … de circulation, de chancellerie, les vignettes fiscales en forme de bandes, etc. C)   Les marques postales (lettres … jour qui sont des enveloppes portant généralement la mention « Premier jour » et qui sont pourvues d’un …