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Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

…               - Autres chaussures : 6402.91 - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… la présente position peuvent être soit bruts soit ouvrés. Ils sont utilisés dans l'industrie aéronautique, dans l'industrie … position : a)    Les cermets contenant des matières fissiles ou radioactives ( n°  28.44 ). b)    Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… sont caractérisés par le fait que dans leurs molécules il y a deux atomes d’azote liés entre eux par une double … . Dans cette position sont compris les sels de diazonium qu’ils soient ou non stabilisés. On y comprend également les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des … pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés, et qui sont conçues pour fournir, par … aux formes et dimensions requises, ont fait l'objet d'un travail de tirage de fils leur conférant le caractère de …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… Elle est obtenue à partir du lait écrémé par précipitation (caillage), généralement au moyen d'acides ou de présure. On … de caséines, dont les caractères varient selon le procédé utilisé pour cailler le lait : caséine acide, caséinogène, caséine à la …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… cols, etc.) : A)   En pelleteries. B)   En toutes matières, s'ils sont doublés intérieurement de pelleteries. C)   En … La présente position couvre en outre les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement apprêtés pour la …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… La présente position comprend tous les bovins, de la sous‑famille des Bovinae , appartenant ou non à des espèces … domestique de l'espèce bovine). 3)    Autres , y compris l'antilope tétracère ( Tetracerus quadricornis ) et l'antilope à cornes spiralées des genres Taurotragus et …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) 0210.93 - - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) … maigres ainsi que de la graisse de porc et de la graisse de volailles non fondues ni autrement extraites ( n° 02.09 ). … viande adhérente relèvent de cette position, pour autant qu'ils soient préparés selon les spécifications du libellé. Les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… ) 1209.29 ‑ ‑ Autres 1209.30 ‑ Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs               ‑ … sont classés dans d'autres positions de la Nomenclature car ils ne sont pas normalement utilisés à cette fin. On y range, notamment, les graines de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… de la présente position est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces produits ( … et des légumes confits du n °  20.06 ) sont classés ici lorsqu'ils ont été soumis à une préparation ou à un mode de …

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