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Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… ou en plusieurs couleurs sur papier léger et absorbant (parfois sur une feuille mince de matière plastique), revêtu … également comprises dans cette position, de même que les articles dits transferts (pour dessins de broderie, marquage

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… 59, à savoir, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un support en toute … Ces revêtements peuvent consister en : 1)    Fils disposés parallèlement, tissus, feutres, étoffes de bonneterie (y …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… 8309.90 ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d’articles en tous métaux communs, parfois associés à d’autres matières (matières plastiques, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… de philatélistes, etc.) et pinces à épiler. 4)   Arrache‑clous et arrache‑pointes travaillant à la manière … à découper les joints (de cuir, de feutre, etc.), que ces articles fonctionnent à la façon des pinces ou par frappe au …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… 15.01.  Sont également comprises ici les graisses obtenues par pressage ou par extraction à l'aide de solvants. La … blanche ou jaunâtre, presque inodore lorsqu'elle est de préparation récente, d'odeur rance caractéristique après vieillissement à l'air. Le suif est …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… 8406.82 - - D'une puissance n'excédant pas 40 MW 8406.90 - Parties Cette position couvre les turbines à vapeur … composé d'une ou plusieurs roues, solidaires d'un même axe, garnies sur leur périphérie d'une couronne d'aubes ou … à travers une série de rotors successifs fixés sur un même arbre (turbines à tambour, turbines multicellulaires ou à …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains ou du sarrasin, ne remplissant pas les conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note 2 A) du Chapitre 11.         Ce sont notamment : … extérieures des grains auxquelles adhèrent encore une partie de l'endosperme et un peu de farine. 2)   Les …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est … plus connue sous le nom de graisse de cacao, est obtenue à partir de fèves avariées ou de divers déchets de cacao (coques, pellicules, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… à équiper les roues et roulettes de jouets, de meubles, par exemple.  Les bandages creux , qui ont un volume d’air étanche, sont destinés à équiper les roues de chariots, voiturettes et engins similaires. Les bandes de roulement servent à recouvrir la carcasse des pneumatiques en périphérie et comportent …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… 3)    Déshydratation. 4)    Stabilisation pour en régulariser la tension de vapeur. 5)    Elimination de … 6)    Addition d'hydrocarbures précédemment récupérés par des méthodes physiques au cours des traitements visés … autres opérations de minime importance ne modifiant pas le caractère essentiel du produit. La présente position couvre …

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