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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et …
Explanatory notes
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et … du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits … ou ne servent que de matières de rembourrage. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les chaussures …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique … synthétiques sont généralement obtenues à partir des huiles ou autres produits de la distillation du goudron de houille. Cette position couvre notamment : A) …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non …
Explanatory notes
… lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non … 9405.11 ‑ ‑ Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel …
Explanatory notes
… solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel … ou en combinant les deux procédés. Il contient toujours, outre le dextrose, une proportion variable de di‑, de tri‑ …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.41
… tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.81
… tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique …