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Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières (barres étirées à froid), soit la rectification entre meules, ou le tournage (barres calibrées ou rectifiées); 2)    avoir subi … (telles que perçage, calibrage) ou des ouvraisons de surface plus poussées que celles admises pour les produits …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus de la … notamment ceux à balancier‑spiral ou tout autre organe régulateur propre à déterminer des intervalles de temps, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… étirage, emboutissage, pliage à la presse ou par formage sur machines à galets, soit par des assemblages (par rivetage, soudure, sertissage, par exemple) d'éléments laminés. Les palplanches sont caractérisées par leur possibilité de s'adapter les unes aux autres par simple …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20

Classification opinions

… composés d'huile minérale dans une proportion égale ou supérieure à 70 %, de particules de graphite dans une … dans certains cas, de stabilisants, utilisés principalement pour la fabrication d'huiles graphitées ou pour l'obtention de surfaces graphitoïdes, le graphite constituant l'élément de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80

Classification opinions

… de pommes de terre ou d'autres végétaux, composée d'un bâti pourvu d'un système permettant de l'atteler à un tracteur agricole, d'un soc qui découpe la terre et d'une … la prise de force du tracteur et qui projette cette terre sur le silo à recouvrir. Adoption : 1965 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42

Classification opinions

… blanchies à sec - arachides décortiquées, chauffées pour rompre et détacher la pellicule. Après refroidissement, … graine est soumise à un frottement entre des brosses ou des courroies à nervures caoutchoutées pour éliminer la pellicule. Les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80

Classification opinions

… Chariots de golf pour emploi à la main, en métal commun, conçus pour transporter, par traction ou par poussée, des sacs de … avec poignée et équipés d'accessoires (porte-cartes de parcours, porte-cigarettes, dispositif de protection contre …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… formes, il est également utilisé dans des paniers de titane pour le nickelage, ou pour la production de poudre de … plaques obtenues par dépôt électrolytique de nickel affiné sur des feuilles de départ auxquelles deux boucles de nickel … été fixées pour les suspendre dans le bain d'affinage. A mesure que le dépôt de nickel affiné se constitue, les …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… succédanés de tabac en toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent … en toute proportion , par exemple le tabac fabriqué utilisé pour la pipe ou pour la confection de cigarettes. 2) Le … de feuilles, de débris ou de poussière de tabac, même sur un support (par exemple, sur une feuille de cellulose …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… pendant le cardage; les bandes de carderie ou bandes de débourrage , déchets recueillis lors du nettoyage des garnitures des cylindres de cardes; la filasse , morceaux de … 3)    D' autres déchets de moindre importance recueillis au cours du triage, du lavage, etc., par exemple ceux qui sont …

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