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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du … n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la …
Explanatory notes
… chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du … par exemple. En raison notamment de leur légèreté, l'aluminium et ses alliages se substituent parfois au fer et … position : a) Les assemblages métalliques constituant manifestement des parties ou organes d'ouvrages des …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre …
Classification opinions
… 1. Mini-véhicules munis d'une carrosserie en polyéthylène haute densité fixée … tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à piston alternatif à quatre … beauté, constitué par 2 flacons contenant une imitation de vernis à ongles, une paire de boucles d'oreilles, une bague, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone …
Section II > Chapitre 9 > Position 0905
… Vanille. …