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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. … position comprend les montures et parties de montures pour lunettes ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet égard la … (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont également exclues de la présente position les montures et parties de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s … mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les colliers et autres … montage d'éléments de tuyauterie ( n° 76.16 ). c) Les tubulures et raccords en aluminium, munis de dispositifs de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge … flambeaux, vaisselle, etc.) 7) Les vitraux. 8) Les lustres et luminaires. 9) Les articles de ferronnerie et de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) (H 2 O 2 ) … instable en milieu alcalin, surtout à la chaleur ou à la lumière. Aussi, en vue d'assurer sa conservation, est‑il … la paille, des éponges, de l'ivoire, des cheveux, etc. On l'utilise aussi pour la teinture à la cuve, pour l'épuration …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques . 3603.10 - Mèches de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec … sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ notamment à l'état d'alliage …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …