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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ Dattes 0804.20 ‑ Figues 0804.30 ‑ Ananas 0804.40 ‑ Avocats …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des … en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, … ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de …
Explanatory notes
… pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des … en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, … ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour … de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. …
Explanatory notes
… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour … de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. A) Pâtes à modeler . Ce sont des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. … ‑ Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) 9014.80 ‑ Autres … en altitudes d'après la loi de décroissance des pressions atmosphériques avec l'altitude; les radiosondeurs dits …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance …
Explanatory notes
… ‑ Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance … préétabli ou réglable, un système de courants alternatifs en un autre système de courants alternatifs … consiste en une ampoule de verre ou une cuve en métal à atmosphère raréfiée comportant une cathode en mercure et une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.41
… Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.81
… Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.41
… Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …