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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des …
Explanatory notes
… même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des … couvre : A) Les sons, remoulages et autres résidus de la mouture des grains de céréales . Cette catégorie comprend … des grains de céréales. C) Les résidus et déchets de nature similaire provenant du concassage, du broyage ou …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, … pour le bain), pour femmes ou fillettes. ‑ Costumes tailleurs : 6204.11 - - De laine ou de poils fins …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; …
Explanatory notes
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; … A) Les déchets et débris de verre , de toutes sortes, constituant des résidus de la fabrication des objets en … utilisée pour colorer ou opacifier les verres d'une autre nature, pour la fabrication au chalumeau d'émailleur …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011 > 7011.20
… Pour tubes cathodiques …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101 > 7101.2
… Perles de culture …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2 > 6804.23
… En pierres naturelles …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813 > 6813.8 > 6813.81
… Garnitures de freins …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.31
… Garnitures de cardes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8
… Autres turbines à gaz …