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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Classification opinions
… pendulaire, équipé d’un moteur intégral, d’une aile, d’une hélice ainsi que d’une coque semi-rigide, permettant à … produit possède les caractéristiques suivantes : - Moteur bicylindre à deux temps; - Habitacle à deux sièges en … - Envergure : 11,15 m; - Surface de l’aile : 19,6 m² Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… 18 dBi ; 3°) Fonction d’ajustement du pointage du faisceau vertical ; 4°) Connecteur 4.3 -10 unique pour la communication. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. … ; 4°) XPD (discrimination de polarisation croisée) de 30. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou … en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en … ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… au transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit. L'article comporte également trois têtes filetées pour pieds … bruit afin de permettre l'orientation, selon que l'onde est verticale ou horizontale, d'un cornet d'alimentation (guide …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; … produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, …