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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… d'autres procédés que ceux prévus au Chapitre 2 ou au n° 05.04 , y compris ceux simplement enrobés de pâte ou de … préparations alimentaires composites homogénéisées ( n° 21.04 ). …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… et, généralement, une forte proportion de sel ( n° 21.04 ). b)    Les produits dits solubles de poissons ou de … ( Chapitre 30 ). d)    Les peptones et peptonates ( n° 35.04 ). …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… en poudre) à base de farines ou de semoules de légumes ( n° 21.04 ). B)     Farines, semoules et poudres de sagou ou des … en vue d'usages prophylactiques ou thérapeutiques ( n° 30.04 ). Les produits de cette position peuvent être …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… par exemple), en zinc (autres que les profilés creux (n° 79.04), les tubulures et raccords munis de dispositifs de … XVI)).  Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… électrolytiquement               - Autrement zingués : 7210.41 - - Ondulés 7210.49 - - Autres 7210.50 - Revêtus d'oxydes de chrome ou … considéré comme le dernier traitement subi. N°s 7210.30, 7210.41 et 7210.49 Les produits du n° 7210.30 ont subi les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… additionnés de cacao, de fruits ou d'aromatisants ( n° 04.03 ). b)    Les sirops de sucres du n° 17.02 et les … ( n° 20.09 ). d)    Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… présentées comme médicaments au sens des n°s  30.03 ou 30.04 . c)     Les grenailles et poudres de ferro‑alliages ( … de fer ou d'acier reconnaissables comme telles ( n° 72.04 ). e)     Certaines billes de roulement défectueuses de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… d’un véhicule automobile du n °  87.03 ou du n °  87.04 (voir les Notes explicatives des n ° s 87.03 et 87.04). La présente position couvre, d'autre part, les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… ou partielle, puis une déshydratation, relève du n° 19.04 . Le riz partiellement précuit demande un complément de … prêt à être consommé en l'état, est aussi classé au n° 19.04 . …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… phospho-molybdéniques ou phospho-molybdo-tungstiques) ( n° 32.04 ). Les laques colorantes sont surtout fabriquées à partir … des matières colorantes organiques synthétiques du n° 32.04 qui résistent le mieux à l'oxydation, notamment à partir …

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