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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
Explanatory notes
… A.‑ CELLULOSE La cellulose est un hydrate de carbone d'un poids moléculaire élevé et qui forme la texture solide des matières végétales. Elle se trouve à l'état … alcaline de xanthate de cellulose extrudée en milieu acide. Elle se présente généralement sous forme de feuilles …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les …
Explanatory notes
… 49.11 ‑ Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les … en tirage direct) du présent Chapitre (voir les Considérations générales), qui ne sont pas repris dans les … exemple), les lettres circulaires, les documents et cartes d'identité et autres imprimés comportant un texte, une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
Explanatory notes
… être effectué manuellement, de façon semi‑automatique (à l'aide d'un électro‑aimant ou d'un moteur commandé par … ou automatique (à l'aide d'un minuteur). Certains diascopes (rétroprojecteurs) sont pourvus d'un grand champ … est projetée sur l'écran à travers une lentille. L' épidiascope est utilisé aussi bien pour la projection par …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
Explanatory notes
… chiffonniers, colonnes, tables de toilette, coiffeuses, guéridons, garde‑robes, lingères, portemanteaux, porte‑parapluies, buffets, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de …Section IV > Chapitre 20
Explanatory notes
… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, … Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.- Aux fins du …Legal note
… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, … Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.- Aux fins du …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du … 2620.21 ‑ ‑ Boues d’essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb 2620.29 ‑ ‑ Autres 2620.30 …Section I > Chapitre 3
Explanatory notes
… de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables …