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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
Explanatory notes
… parties I.- LAMINOIRS ET TRAINS DE LAMINOIRS Les laminoirs sont des machines destinées à la mise en forme des produits … juxtaposées de profondeur et de profil gradués, on amène ainsi le métal à la forme désirée par passages successifs. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
Explanatory notes
… 71.08 relatifs respectivement à l'argent et à l'or, cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées … ou en poudre sous lesquelles se présentent le platine, ainsi que ses alliages tels qu'ils sont définis dans les … Etant donné leur résistance exceptionnelle à la corrosion, leur point de fusion élevé et leur grande …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
Explanatory notes
… (d'usine) ou de distribution, y compris les compteurs de contrôle et d'étalonnage. A part les compteurs simples, il … à usages spéciaux, tels que les compteurs à maximum, à prépaiement, à calcul de prix, etc. Les compteurs de ce … suivants de compteurs statiques : 1) Les compteurs à prépaiement . 2) Les compteurs à tarifs multiples …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; … essentielles (désignées aussi sous le nom d' essences ) sont des matières premières d'origine végétale utilisées en … présente position à condition que la composition du produit ainsi mis au type demeure dans les limites normales de ce …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
Explanatory notes
… de référence certifiés . Les réactifs de diagnostic sont utilisés pour l’évaluation des processus et des états … à être administrés aux patients (n° 3006.30) à cette exception près qu’ils sont utilisés in vitro plutôt qu' in vivo. Les réactifs de laboratoire préparés comprennent non seulement les réactifs de diagnostic, mais également …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. … au moyen d'une substance liante : par imprégnation à l'aide de caoutchouc, gommes, amidons, colles, matières … Nomenclature, les nontissés en pièces, coupés de longueur ainsi que ceux de forme carrée ou rectangulaire simplement …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 - Remorques et … automobiles à une ou plusieurs roues pour le transport des personnes ou des marchandises. Elle couvre, en outre, des … usages spéciaux dépourvus de roues, comme par exemple, les traîneaux et les schlittes. Les véhicules de cette position …Section VI > Chapitre 28 > Position 2801
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I ELEMENTS CHIMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les éléments chimiques ou corps simples sont les éléments non métalliques et les métaux. En général, ces éléments non …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, …
Explanatory notes
… - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : 7019.11 - - Fils coupés … nt : 7019.61 - - Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée 7019.62 - - Autres étoffes de stratifils …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; …