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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.10
… Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5 > 8448.51
… Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.2
… Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.13
… D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.2
… Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour …
Explanatory notes
… 90.06 ‑ Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris … électroniques ») 9006.69 ‑ ‑ Autres ‑ Parties et accessoires : 9006.91 ‑ ‑ D'appareils …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, … ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % … en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou … à l'exception de ceux du n° 2008.19 : 2008.91 ‑ ‑ Cœurs de palmiers 2008 .93 ‑ ‑ Canneberges ( Vaccinium macrocarpon, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, …