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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les …
Explanatory notes
… de tulle de forme hexagonale (tulle dit de Malines ) est constituée par des fils de chaîne et par un système de … assemblés ensuite. Une des caractéristiques communes et essentielles des dentelles dont il est question ici est de … que leurs dessins ont des lignes arrondies et qu'elles sont essentiellement composées de noeuds obtenus au moyen de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; …
Explanatory notes
… coulissantes pour mise au point, qu'elles soient ou non destinées à être fixées sur pied. Certaines longues‑vues … au‑dessus du méridien du lieu d'observation et consistant essentiellement en une lunette montée sur un axe horizontal …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. … que les sels des adducts de colophanes 3806.30 ‑ Gommes esters 3806.90 ‑ Autres A.‑ COLOPHANES ET ACIDES RESINIQUES … La colophane et les acides résiniques sont constitués essentiellement par des mélanges complexes d'acides …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, …
Explanatory notes
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou … à balais, par exemple). Sont exclus les bois de l'espèce rabotés, courbés, tournés (au tour ordinaire ou au …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique … position contiennent deux ou plusieurs éléments dont l'un est décrit par les termes employés (hydrogène, azote, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages …
Explanatory notes
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières … un motif décoratif pour autant que ces piqûres servent essentiellement au capitonnage et ne forment pas de dessins …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; …
Explanatory notes
… caractère d'ouvrages en métal), dont la caractéristique essentielle est de se prêter à la décoration des appartements, halls, … de table et potiches (y compris les articles de l'espèce en métaux cloisonnés d'Extrême‑Orient). * * * En …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées … pailles et balles de céréales pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se présentent après le battage …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la …