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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… des balises, des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés ancres et utilisés à d'autres fins, … pour faciliter l'abordage des bateaux, pour retirer des objets tombés au fond de l'eau et éventuellement pour …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… aient été impressionnées en vue de la reproduction ou de la projection d'images statiques (films et pellicules … développées, qui ont été impressionnées en vue de la projection d'images animées (pellicules cinématographiques), …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… cornues, pots, creusets, capsules, nacelles, coupelles et objets analogues pour l'industrie ou pour laboratoires, … fusibles pour l'industrie céramique, qui ne sont pas des objets cuits après façonnage ( n° 38.24 ). (Voir la Note …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… ou pulvérisées La cannelle est l'écorce intérieure de jeunes branches de certains arbres de la famille des Laurus … couvre seulement la cannelle constituée par l’écorce de jeunes branches de l’arbre ou de l’arbuste Cinnamomum …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… pistolets de tous calibres, susceptibles de propulser un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par … pistolets et revolvers miniatures ayant la forme d'autres objets, par exemple de crayons, de canifs ou d'étuis à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… Il est également utilisé pour fabriquer des emballages à jeter et des articles pour servir des aliments. Certains …

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