Explanatory notes
… reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑ On considère comme têtes préparées , … être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément …Legal note
… reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑ On considère comme têtes préparées , … être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément …
