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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. … congelés ou autrement conservés. Tous ces produits, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de … à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de la présente …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou …
Explanatory notes
… séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou … refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais ils ne doivent pas avoir été …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.10
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3 > 8474.31
… Bétonnières et appareils à gâcher le ciment …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.30
… Roulements à rouleaux en forme de tonneau …