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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes …
Explanatory notes
… 39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent … et le bis (4‑chlorophenyl) sulfone. Ils trouvent des applications dans les fabrications de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de … piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de … piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties La présente position a trait aux lampes électriques portatives destinées à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.46
… 2,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4 > 5402.45
… Autres, de nylon ou d'autres polyamides …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, … ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. …
Explanatory notes
… soit pour les levées de plans, les mesures de triangulation, l'évaluation de la superficie des terrains, … analogues effectuées notamment lors de l'exécution de travaux publics (construction de chaussées, de barrages, de … à laser, etc.), conçus le plus souvent pour être montés sur trépied. 3) Les alidades (avec ou sans lunette), les …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation …
Explanatory notes
… impropres à l'alimentation humaine, qui proviennent du traitement, soit du corps entier d'animaux (y compris les … principalement des abattoirs, des usines flottantes qui traitent à bord les produits de la pêche, des industries de conserves ou de conditionnement; elles sont généralement traitées à la vapeur et pressées ou soumises à l'action de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les …
Explanatory notes
… 91.01 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y … précieux. - Montres- bracelets , fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9101 …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.99
… Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …