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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6 > 9506.61
… Balles de tennis …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. …
Explanatory notes
… fouets, manches d'outils et articles similaires (bâtons pour teinturerie et manches à balais, par exemple). Sont exclus les bois de … et feuillets tranchés, déroulés ou parfois sciés, en bandes minces, souples, étroites, régulières et qui sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.10
… A base de matières amylacées …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2 > 6802.21
… Marbre, travertin et albâtre …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.91
… Marbre, travertin et albâtre …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.50
… Tôles et bandes déployées …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.20
… Agrafes présentées en barrettes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3 > 8428.33
… Autres, à bande ou à courroie …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1
… Tôles, feuilles et bandes …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228 > 7228.40
… Autres barres, simplement forgées …