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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
… Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. …
Explanatory notes
… 85.26 ‑ Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et … et les bouées de radiobalisage, dont les aériens peuvent être à champ fixe ou à champ tournant, et d'autre part les … dispositifs répondeurs placés sur les bouées, les balises, etc. pour permettre de mieux les identifier. 3) Les …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… 88.04 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et … d'instruments de météorologie, de fusées éclairantes, etc., ainsi que pour le freinage des avions à réaction. … ces parachutes sont de diverses grandeurs et peuvent être fabriqués en soie ou en fibres textiles synthétiques, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. 6214.10 ‑ De soie ou … pièces de tissu en forme de carrés ou de bandes destinées à être portées généralement autour du cou ou sur les épaules. … voilettes confectionnées pour chapeaux de femmes, etc.). Les bords de ces divers articles sont généralement …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en bonneterie (+). - De laine ou de poils fins : …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.20
… Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.30
… Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES CONSIDERATIONS … « dérivés» s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé de départ de la position …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …