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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.4 > 2306.41
… De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.60
… Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des …
Explanatory notes
… hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des … non montés, lignes montées, bas de lignes, bouchons ou flotteurs (en liège, en verre ou en plume), y compris les flotteurs lumineux, planchettes et plioirs pour lignes, auto‑ferreurs, …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non …
Explanatory notes
… tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non … ‑ Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : 4302.11 ‑ ‑ De visons 4302.19 ‑ ‑ Autres 4302.20 ‑ Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; … en matières plastiques 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les peignes à coiffer ou de toilette de tous genres (peignes fins, peignes de poche, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5
… et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.95
… Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2805 > 2805.30
… Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes …