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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, …
Explanatory notes
… chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, … ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche 1702.19 - ‑ Autres 1702.20 ‑ Sucre et sirop … lait (C 12 H 22 O 11 ), qui se trouve dans le lait et est tiré industriellement du lactosérum. Cette position couvre …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à … prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, preparés à … prophylactiques, mais ni presentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. 3003.10 - Contenant … à d'autres substances pour la fabrication d'infusions ou de tisanes, notamment celles qui ont des propriétés laxatives, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs … ou de fils tressés, parfois fixés sur un manche. On ne tient pas compte de la présence éventuelle, dans ces … avec ou sans dispositifs mécaniques, tels que pelles, tire‑bouchons, râpes à fromage et analogues, lardoires, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les … chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, … se réduisant même parfois à une plate‑forme où celui‑ci se tient debout pour conduire le véhicule. Un agencement de … dans les gares sont essentiellement construits pour tirer ou pousser d'autres véhicules, notamment des petites …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.20
… Boues d'épuration …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.80
… Oxydes d'antimoine …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de …
Explanatory notes
… 03.03 ‑ Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de … - Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 : 0303.11 - - Saumons … chrysogaster ) 0303.19 - - Autres - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp., …Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …