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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, … et jauges 9017.80 ‑ Autres instruments 9017.90 ‑ Parties et accessoires Cette position comprend les instruments de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des …
Classification opinions
… incorporé, conçu pour un usage commercial et présentant les caractéristiques techniques suivantes : vitesse de rotation … fonctions : découpage, tranchage, râpage et broyage, grâce à des lames interchangeables. La capacité de tranchage pour les choux est de 90 kg par heure …Section XX > Chapitre 95
… pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … combinaison d’appareils qui permettent de transporter, d’acheminer ou d’orienter une ou plusieurs personnes sur des …Legal note
… textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques … présent Chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en … combinaison d’appareils qui permettent de transporter, d’acheminer ou d’orienter une ou plusieurs personnes sur des …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en …
Classification opinions
… 1. Sacs de pique-nique isothermes portatifs, constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par … de 30 cm x 46 cm x 19 cm à 23 cm x 18 cm x 15 cm. Ces sacs sont munis de poignées ou de bandoulières en matières …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.11
… Acide lactique, ses sels et ses esters …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2 > 2918.22
… Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2105 > 2105.00
… Glaces de consommation, même contenant du cacao …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5 > 0302.51
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6 > 0303.63
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.51
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …