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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que … en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être présentés sans cadran ni aiguilles. Les … brutes, polies, nickelées, rhodiées, argentées, dorées, vernies, etc. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 … la fabrication du nitroglycol (explosif), comme solvant des vernis, comme anticongelant ou en synthèse organique. 2) … de couleur blanche cristalline. Très répandu dans le règne végétal (suc du Fraxinus ornus ), ce produit, obtenu surtout …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… à celle du camphre. Ils sont employés comme solvants pour vernis. Le diméthylcyclohexanol est employé en savonnerie. … l'organisme animal (zoo-stérols), ainsi que dans le règne végétal (phytostérols). Le plus important des stérols … isomères. Cristaux blancs. Très répandus dans les tissus végétaux ou animaux. 5) Terpinéols. Ces alcools très …Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …
Explanatory notes
… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs fertilisés destinés … de tous les oiseaux. Elle comprend également les œufs conservés ou cuits, en coquilles. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y … aux véhicules visés ci‑dessus. 2°) Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations … sur boîtiers (dispositifs réfléchissants). 17) Les protège‑vêtements autres que les filets du n° 56.08 , les carters …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à … en vue de les rendre directement consommables (olives vertes ou confites, choucroute, cornichons, haricots verts, par exemple). …Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. …