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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets 7204.49 … refonte ou pour la préparation de produits ou compositions chimiques. La présente position ne comprend pas les produits … après remplacement des parties usées, des rails de chemin de fer usagés que l'on peut employer comme étais de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et …
Explanatory notes
… 41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux … traités de cette manière proviennent, d'ordinaire, du côté chair des peaux d'ovins refendues ou non, dont la fleur a …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières … ou de magasins de tailleurs, par exemple), ou encore en chutes de teinturerie. 2) Les déchets de ficelles, cordes … que les effilochés. Ces produits relèvent des positions des Chapitres 50 à 55 relatives aux déchets ou aux effilochés . …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de … et autres vracquiers (pour le transport des céréales, du charbon, par exemple), les navires porte‑conteneurs, les navires rouliers, les navires porte‑barges (ou porte-chalands), par exemple. 6) Les chalands, les péniches et …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres … et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance‑fusées et autres … et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par exemple). 9303.10 ‑ …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide …
Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… ou 26.20 et les scories de déphosphoration qui relèvent du Chapitre 31 ), qu'elles proviennent du traitement des … minérale proviennent principalement de la combustion du charbon, de la lignite, de la tourbe ou du pétrole dans les chaudières de centrales électriques. Elles sont utilisées …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… en tant que pigment. Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2005 …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …