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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… sont classés au n°  86.04  lorsqu'ils sont montés sur des wagons susceptibles d'être intégrés dans un convoi circulant … sont les pelles mécaniques et les excavatrices à godet suspendu ( draglines ), qui peuvent être utilisées … (par exemple en changeant les bras ou en remplaçant le godet de l'excavateur par un crochet ou un grappin de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… relèvent du n°  86.04  lorsqu'ils sont montés sur des wagons susceptibles d'être intégrés dans un convoi circulant …       Certains organes de travail (lames de nivellement, godets, par exemple) d’engins de la présente position ou du … continus du n° 84.29, mais équipés d’un chapelet de godets dragueurs ou de pelles. Les dragueuses flottantes …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… ne couvre pas les transbordeurs de locomotives ou de wagons qui ne font que transférer un véhicule d'une voie à … du matériel roulant (basculeurs ou culbuteurs de wagons et pousse‑wagons par exemple), relèvent du n° 84.28 . 3)    Les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… ou de couleur, dans une eau généralement additionnée de gommes et d'autres produits (antiseptiques, par exemple). On … suspensions de noir de carbone dans une eau additionnée de gommes (gomme arabique, gomme laque, etc.) ou dans certaines …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… du n° 15.09 par les caractéristiques fixées pour cette catégorie par la norme du Conseil oléicole international … par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius pour cette catégorie.  Ce produit présente une couleur claire, jaune à … par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius pour cette catégorie.Ce produit est de couleur claire, jaune à vert, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… peaux, protecteurs pour appareils de service ou de sûreté, godets pour graisseurs, guide-fils, regards et tubes de niveau, tuyaux en S, serpentins, gouttières et rigoles pour produits corrosifs (en silice ou … etc.); bocaux spéciaux d'étalage pour magasins; compte-gouttes, réchauds à alcool ( autres que ceux du n° 70.17 ); …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… par affinage chimique ou par affinage au feu. Une autre catégorie de cuivre affiné (d'une teneur minimale en cuivre … présent Chapitre. Le cuivre affiné est coulé sous forme de lingots ou de lingots‑barres destinés à la refonte (notamment pour la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… pas 0,8 gramme pour 100 grammes et se distingue des autres catégories d’huile d’olive par les caractéristiques fixées … pas 2,0 grammes pour 100 grammes et se distingue des autres catégories d’huile d’olive par les caractéristiques fixées … humaine sans un raffinage ultérieur et qui comprennent deux catégories, à savoir l’huile d'olive vierge lampante et …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… ) 0303.12 - - Autres saumons du Pacifique ( Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… poudres, etc.), sous forme d'un jet, d'une dispersion, même goutte à goutte, ou d'un nuage. En revanche, cette position … 3°)  un réseau de surface (conduites goutte à goutte avec goutteurs). L'ensemble est classé dans la présente position … projection de paraffine ou de cire fondue, divers objets (gobelets, cartons, boîtes, etc.). 2)    Les appareils à …